Mention Légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

Conformément aux obligations applicables aux sites e-commerce, les informations suivantes sont mises à disposition des utilisateurs.

1. Éditeur du site

Nom commercial : NS MODE
Email : arthurbtzzz@gmail.com

Responsable légal : [Nom légal de l’entreprise ou du titulaire]
Adresse : [Adresse complète]
SIRET/SIREN : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]

2. Hébergeur

La boutique est hébergée par :

Shopify International Limited / Shopify Inc.
Plateforme utilisée pour l’hébergement et la gestion technique de la boutique.

3. Objet du site

Le site NS MODE a pour objet la vente en ligne de produits proposés sur la boutique, ainsi que la présentation des informations relatives aux commandes, paiements, livraisons, retours et service client.

4. Contact

Pour toute demande, vous pouvez nous contacter à :

arthurbtzzz@gmail.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site, incluant les textes, images, logos, graphismes, éléments visuels, vidéos et structure, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

6. Responsabilité

NS MODE s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à contacter le service client en cas de doute.

NS MODE ne peut être tenu responsable d’une interruption temporaire du site, d’un problème technique indépendant de sa volonté ou d’une mauvaise utilisation du site par l’utilisateur.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires, ainsi que des cookies soumis au consentement de l’utilisateur. La CNIL rappelle que la poursuite de la navigation ne suffit pas à exprimer un consentement valable aux cookies soumis à consentement.

9. Médiation de la consommation

En cas de litige, le consommateur peut contacter NS MODE afin de rechercher une solution amiable.

Médiateur de la consommation : [À compléter si applicable]

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable au lieu d’établissement de l’entreprise, sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs.